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Les instances

La vie institutionnelle hospitalière se déroule dans le cadre d'un certain nombre d'instances:

 

  • le Conseil de Surveillance, qui s'est substituĂ© au "Conseil d'Administration" suite Ă  la Loi dite "HPST" (HĂ´pital, Patients, SantĂ© et Territoires) du 22 juillet 2009

 

  • le Directoire

 

  • des instances consultatives, notamment:

- la Commission Médicale d'Etablissement (C.M.E.)

- la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (C.S.I.R.M.T.)

- le ComitĂ© Social d'Etablissement (C.S.E.)

- la Formation SpĂ©cialisĂ©e en SantĂ©, SĂ©curitĂ© et Conditions de Travail (F3SCT)

 

Mis Ă  jour le 15 mai 2026